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Lecouteulx de Canteleu

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Cilt sonuçları

Lettre de M. Le Couteulx de Canteleu, de pute de Rouen, a M***, un de ses commettans, sur le rapport du Comite des finances

Lecouteulx de Canteleu, Jean-Barthe lemy comte · De l'Imprimerie nationale

16 sayfa · 1790

Sources / Early works to 1800 / Public Finance / Economic aspects / History

Opinion

Lecouteulx de Canteleu, Jean-Barthélemy comte · De l'Imprimerie nationale

35 sayfa · 1790

Cotton manufacture / Commerce / Cotton thread

Discours et motion sur le plan de banque nationale du premier ministre des Finances

Lecouteulx de Canteleu, Jean-Barthe lemy comte · Chez Baudouin, imprimeur de l'Assemble e nationale, rue du Foin Saint-Jacques, no. 31

18 sayfa · 1789

Sources / Early works to 1800 / Caisse d'escompte (France) / Public Finance / Economic aspects

Discours de M. Le Couteulx, premier pre sident de la Cour des comptes, aides & finances de Normandie, a la rentre e de cette compagnie le 7 du courant

Lecouteulx de Canteleu, Jean-Barthe lemy comte · Sine nomine

Sayfa sayısı yok · 1789

Politics and government / Early works to 1800 / Public opinion / France. E tats ge ne raux / France

Rapport des commissaires nomme s pour l'examen des projets de banque, et confe rer, a leur sujet, avec le premier ministre des finances, et les administrateurs de la Caisse d'escompte

Lecouteulx de Canteleu, Jean-Barthe lemy comte · De l'Imprimerie nationale

36 sayfa · 1789

Sources / Early works to 1800 / Caisse d'escompte (France) / Public Finance / Economic aspects

Discours prononce par le citoyen Le Couteulx, pre sident de l'administration centrale du de partement de la Seine, le 28 brumaire, an 8 de la Re publique franc ʹaise, une et indivisible, au moment de la prestation solemnelle, au de partement, du serment prescrit par la loi du 25 du me me mois

Lecouteulx de Canteleu, Jean-Barthe lemy comte · De l'imprimerie de Ballard, imprimeur du de partement

Sayfa sayısı yok · 1799

Loyalty oaths / Sources / Early works to 1800 / History

Opinion de Lecouteulx sur une re solution du 8 germinal, qui e tablit des bureaux de visite & de marque des e toffes, toiles & toileries

Lecouteulx de Canteleu, Jean-Barthe lemy comte · De l'Imprimerie nationale

Sayfa sayısı yok · 1798

Politics and government / Sources / Early works to 1800 / Law and legislation / Economic aspects

Opinion de Lecouteulx, represe ntant du peuple, membre du Conseil des anciens, sur la re solution qui fixe la date de l'exe cution de la loi du 29 nivose an 6.

Lecouteulx de Canteleu, Jean-Barthe lemy comte · De l'imprimerie de Baudouin, place du Carrousel, no. 662

Sayfa sayısı yok · 1799

Sources / Early works to 1800 / Prize law / Anglo-French War, 1793-1802 / War

Opinion de Lecouteulx-Canteleu, sur la re solution relative aux fonctions, a l'ordre de service & a la discipline de la Garde nationale se dentaire

Lecouteulx de Canteleu, Jean-Barthe lemy comte · De l'Imprimerie nationale

11 sayfa · 1797

Military law / Early works to 1800 / France. Arme e. Garde nationale / France

Opinion de M. Le Couteulx, depute de Rouen, sur l'e mission de deux milliards d'assignats-monnoie pour le remboursement de la dette exigible

Lecouteulx de Canteleu, Jean-Barthe lemy comte · De l'imprimerie nationale

16 sayfa · 1790

Public Debts / Early works to 1800 / Monetary policy / Assignats

Rapport du Comite des finances, sur l'e change des assignats, contre les billets de la Caisse d'escompte, ou promesses d'assignats

Lecouteulx de Canteleu, Jean-Barthe lemy comte · De l'Imprimerie nationale

Sayfa sayısı yok · 1790

Caisse d'escompte (France) / Currency exchanges (Domestic) / Letters of credit / Early works to 1800 / Sources

De cret de l'Assemble e nationale, du 12 & 14 novembre

Lecouteulx de Canteleu, Jean-Barthe lemy comte · Chez Baudouin, imprimeur de l'Assemble e nationale, rue du Foin St.-Jacques, no. 31

31 sayfa · 1790

Politics and government / Early works to 1800 / Tax collection / Officials and employees / Salaries

Rapport du Comite des finances, sur la comptabilite des collecteurs et premiers percepteurs

Lecouteulx de Canteleu, Jean-Barthe lemy comte · De l'Imprimerie nationale

Sayfa sayısı yok · 1790

Sources / Early works to 1800 / Tax collection / Accounting / Public Finance

Observations sur la re clamation faite au nom du roi d'Espagne, par son ambassadeur a la cour de France, M. le comte de Fernan Nunez, et communique e a l'Assemble e nationale le 3 aou t 1790

Lecouteulx de Canteleu, Jean-Barthe lemy comte · De l'Imprimerie nationale

24 sayfa · 1790

Sources / Early works to 1800 / Foreign relations / History

Rapport par le citoyen Lecouteulx-Canteleu

Lecouteulx de Canteleu, Jean-Barthe lemy comte · De l'Imprimerie nationale

Sayfa sayısı yok · 1796

Sources / Early works to 1800 / Payment / Government sale of real property / History

Le cen. L.C.C., se n., a un de ses colle gues, sur une lettre d'un Anglais qu'il lui a communique e.

Lecouteulx de Canteleu, Jean-Barthe lemy comte · De l'imp. de Porthmann, succr. de Desenne, rue Neuve des Petits-Champs, maison Le da, no. 23

26 sayfa · 1802

Politics and government / Government sale of real property / Land tenure / Sources / Early works to 1800

Opinion de Lecouteulx, sur la re solution du 21 pluviose an 7, qui e tablit une taxe sur le sel a son extraction

Lecouteulx de Canteleu, Jean-Barthe lemy comte · De l'Imprimerie nationale

14 sayfa · 1799

Salt industry and trade / Salt / Taxation / Law and legislation / Sources

Rapport sur le compte rendu par MM. Anson et de Virieux, tre soriers de l'Assemble e nationale pour les dons patriotiques

Lecouteulx de Canteleu, Jean-Barthe lemy comte · De l'Imprimerie nationale

12 sayfa · 1791

Gifts / Sources / Early works to 1800 / Internal revenue / France. Assemble e nationale constituante (1789-1791)

CiltOpinion sur la résolution du 27 thermidor relative aux pères, mères, ascendans et autres parens d'émigrésJean Barthélémy Lecouteulx de Canteleu

Opinion sur la résolution du 27 thermidor relative aux pères, mères, ascendans et autres parens d'émigrés

Jean Barthélémy Lecouteulx de Canteleu · impr. nationale

Sayfa sayısı yok · 1798

Kategori yok

CiltOpinion sur la résolution qui fixe la date de l'exécution de la loi du 29 nivôse an 6.Jean Barthélémy Lecouteulx de Canteleu

Opinion sur la résolution qui fixe la date de l'exécution de la loi du 29 nivôse an 6.

Jean Barthélémy Lecouteulx de Canteleu · Baudouin

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Kategori yok

CiltObservation sur l'opinion de Bordas, dans la discussion sur la résolution du 27 thermidor relative aux pères, mères et autres ascendans des émigrésJean Barthélémy Lecouteulx de Canteleu

Observation sur l'opinion de Bordas, dans la discussion sur la résolution du 27 thermidor relative aux pères, mères et autres ascendans des émigrés

Jean Barthélémy Lecouteulx de Canteleu · impr. nationale

Sayfa sayısı yok · 1798

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CiltProjet de décret proposé au nom du Comité des finances et motifs qui peuvent déterminer à l'adopterJean Barthélémy Lecouteulx de Canteleu

Projet de décret proposé au nom du Comité des finances et motifs qui peuvent déterminer à l'adopter

Jean Barthélémy Lecouteulx de Canteleu · impr. nationale

11 sayfa · 1791

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CiltRapport du Comité des financesLecouteulx de Canteleu, Jean-Barthélemy comte

Rapport du Comité des finances

Lecouteulx de Canteleu, Jean-Barthélemy comte · [De l'Imprimerie nationale]

Sayfa sayısı yok · 1790

Kategori yok

Public FinanceEssai sur les contributions proposées en France pour l'an sept sur celles qui existent actuellement en Angleterre et sur le crédit publicJean-Barthélemy comte Lecouteulx de Canteleu

Essai sur les contributions proposées en France pour l'an sept sur celles qui existent actuellement en Angleterre et sur le crédit public

Jean-Barthélemy comte Lecouteulx de Canteleu · Sine nomine

104 sayfa · 1798

Taxation / Public Finance

Banks and bankingÉtablissement d'une banqueJean-Barthélemy comte Lecouteulx de Canteleu

Établissement d'une banque

Jean-Barthélemy comte Lecouteulx de Canteleu · Sine nomine

20 sayfa · 1796

Banks and banking

Foreign relationsObservations sur la réclamation faite au nom du Roi d'EspagneJean-Barthélemy comte Lecouteulx de Canteleu

Observations sur la réclamation faite au nom du Roi d'Espagne

Jean-Barthélemy comte Lecouteulx de Canteleu · l'Imprimerie Nationale

24 sayfa · 1790

Foreign relations

CiltOpinion ... sur la résolution relative aux fonctions, à l'ordre de service et à la discipline de la garde nationale sédentaireJean-Barthélemy comte Lecouteulx de Canteleu

Opinion ... sur la résolution relative aux fonctions, à l'ordre de service et à la discipline de la garde nationale sédentaire

Jean-Barthélemy comte Lecouteulx de Canteleu · Imp. nat.

11 sayfa · 1797

Kategori yok

Banks and bankingLe Couteulx-Canteleu, représentant du peuple, membre du Conseil des anciens, à ses compatriotes les négocians, manufacturiers, fabricans, du département de la Seine-InférieureJean-Barthélemy comte Lecouteulx de Canteleu

Le Couteulx-Canteleu, représentant du peuple, membre du Conseil des anciens, à ses compatriotes les négocians, manufacturiers, fabricans, du département de la Seine-Inférieure

Jean-Barthélemy comte Lecouteulx de Canteleu · Impr. de J.G. Guyot

35 sayfa · 1796

Banks and banking