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Lecouteulx de Canteleu

29 cilt bulundu.

Cilt sonuçları

Lettre de M. Le Couteulx de Canteleu, de pute de Rouen, a M***, un de ses commettans, sur le rapport du Comite des finances

Lecouteulx de Canteleu, Jean-Barthe lemy comte · De l'Imprimerie nationale

16 sayfa · 1790

Sources / Early works to 1800 / Public Finance / Economic aspects / History

Discours et motion sur le plan de banque nationale du premier ministre des finances

Lecouteulx de Canteleu, Jean-Barthélemy comte · chez Baudouin, imprimeur de l'Assemblée nationale, rue de Foin Saint-Jacques, no. 31

18 sayfa · 1789

Public Finance / Economic aspects / Banks and banking / History

Opinion

Lecouteulx de Canteleu, Jean-Barthélemy comte · De l'Imprimerie nationale

35 sayfa · 1790

Cotton manufacture / Commerce / Cotton thread

Opinion de Lecouteulx-Canteleu sur la resolution relative au paiement des transactions entre citoyens

Lecouteulx de Canteleu, Jean-Barthe lemy comte · De l'Imprimerie nationale

11 sayfa · 1796

Sources / Early works to 1800 / Finance / Assignats / Speculation

Opinion de Lecouteulx-Canteleu, sur la re solution du Conseil des cinq-cents relative aux patentes

Lecouteulx de Canteleu, Jean-Barthe lemy comte · De l'Imprimerie nationale

10 sayfa · 1797

Business tax / Early works to 1800 / Taxation / Artists

Opinion de Lecouteulx-Canteleu sur la resolution du Conseil des cinq-cents qui propose un emprunt force de six cent millions en nume raire

Lecouteulx de Canteleu, Jean-Barthe lemy comte · De l'Imprimerie nationale

12 sayfa · 1795

Sources / Early works to 1800 / Forced loans / Public Finance / Taxation

Opinion du citoyen Lecouteulx-Canteleu, membre du Conseil des anciens, sur la re solution du Conseil des cinq-cents relative au paiement du quatrie me quart du sur les biens nationaux soumissionne s

Lecouteulx de Canteleu, Jean-Barthe lemy comte · De l'Imprimerie nationale

Sayfa sayısı yok · 1796

Sources / Early works to 1800 / Government sale of real property / History / Public Finance

Observation de Lecouteulx-Canteleu sur l'opinion de Bordas, dans la discussion sur la re solution du 27 thermidor relative aux pe res, me res et autres ascendans des e migre s

Lecouteulx de Canteleu, Jean-Barthe lemy comte · De l'Imprimerie nationale

Sayfa sayısı yok · 1798

Sources / Early works to 1800 / Inheritance and succession / Refugee families / Refugee property

Opinion de Lecoulteux-Canteleu, repre sentant du peuple, et membre de la comission du Conseil des anciens, nomme e pour examiner les propositions du Conseil des cinq-cents, sur les finances

Lecouteulx de Canteleu, Jean-Barthe lemy comte · De l'Imprimerie nationale

20 sayfa · 1795

Sources / Early works to 1800 / Anti-inflationary policies / Assignats / Public Finance

Rapport fait au Conseil des anciens par Lecouteulx-Canteleu

Lecouteulx de Canteleu, Jean-Barthe lemy comte · De l'Imprimerie nationale

10 sayfa · 1796

Government sale of real property / Monasteries / Church and state / Vendors and purchasers / Secularization

Opinion de Lecouteulx, sur une re solution du 26 germinal an 6, concernant les re clamations des copartageans & cooblige s solidaires, des cautions simples & solidaires poursuivis par les cre anciers des e migre s, pour la portion des dettes dont la nation s'est charge e

Lecouteulx de Canteleu, Jean-Barthe lemy comte · De l'Imprimerie nationale

10 sayfa · 1798

Commerce / Debtor and creditor / Sources / Refugees / Early works to 1800

Opinion de Lecouteulx sur une re solution du 9 pluvio se relative aux traitemens des juges

Lecouteulx de Canteleu, Jean-Barthe lemy comte · De l'Imprimerie nationale

Sayfa sayısı yok · 1799

Sources / Judges / Early works to 1800 / Salaries / History

Rapport fait par Lecouteulx-Canteleu sur les loteries

Lecouteulx de Canteleu, Jean-Barthe lemy comte · De l'Imprimerie nationale

16 sayfa · 1797

Sources / Early works to 1800 / Social aspects / Public Finance / Economic aspects

Rapport sur le quatrie me quart des domaines nationaux, fait par Lecouteulx-Canteleu

Lecouteulx de Canteleu, Jean-Barthe lemy comte · De l'Imprimerie nationale

12 sayfa · 1797

Public lands / Government sale of real property / Public Finance / Budget / Sources

Opinion de Jean-Barthe lemy Lecouteulx, de pute du de partement de la Seine, sur la re solution du 27 thermidor, relative aux pe res, me res, ascendans et autres parens d'e migre s

Lecouteulx de Canteleu, Jean-Barthe lemy comte · De l'Imprimerie nationale

Sayfa sayısı yok · 1798

Sources / Early works to 1800 / Inheritance and succession / Public Finance / Refugees

Re flexions de Lecouteulx-Canteleu, repre sentant du peuple, sur la re solution relative au paiement des domaines nationaux en nume raire ou en mandats au cours

Lecouteulx de Canteleu, Jean-Barthe lemy comte · De l'Imprimerie de Baudouin, Imprimeur du Corps le gislatif, Place du Carrousel

Sayfa sayısı yok · 1796

Sources / Early works to 1800 / Government sale of real property / Devaluation of currency / Economic aspects

Discours de M. Le Couteulx, premier pre sident de la Cour des comptes, aides & finances de Normandie, a la rentre e de cette compagnie le 7 du courant

Lecouteulx de Canteleu, Jean-Barthe lemy comte · Sine nomine

Sayfa sayısı yok · 1789

Politics and government / Early works to 1800 / Public opinion / France. E tats ge ne raux / France

Rapport des commissaires nomme s pour l'examen des projets de banque, et confe rer, a leur sujet, avec le premier ministre des finances, et les administrateurs de la Caisse d'escompte

Lecouteulx de Canteleu, Jean-Barthe lemy comte · De l'Imprimerie nationale

36 sayfa · 1789

Sources / Early works to 1800 / Caisse d'escompte (France) / Public Finance / Economic aspects

Discours prononce par le citoyen Le Couteulx, pre sident de l'administration centrale du de partement de la Seine, le 28 brumaire, an 8 de la Re publique franc ʹaise, une et indivisible, au moment de la prestation solemnelle, au de partement, du serment prescrit par la loi du 25 du me me mois

Lecouteulx de Canteleu, Jean-Barthe lemy comte · De l'imprimerie de Ballard, imprimeur du de partement

Sayfa sayısı yok · 1799

Loyalty oaths / Sources / Early works to 1800 / History

CiltOpinion sur la résolution qui fixe la date de l'exécution de la loi du 29 nivôse an 6.Jean Barthélémy Lecouteulx de Canteleu

Opinion sur la résolution qui fixe la date de l'exécution de la loi du 29 nivôse an 6.

Jean Barthélémy Lecouteulx de Canteleu · Baudouin

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CiltOpinion sur la résolution du 27 thermidor relative aux pères, mères, ascendans et autres parens d'émigrésJean Barthélémy Lecouteulx de Canteleu

Opinion sur la résolution du 27 thermidor relative aux pères, mères, ascendans et autres parens d'émigrés

Jean Barthélémy Lecouteulx de Canteleu · impr. nationale

Sayfa sayısı yok · 1798

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CiltObservation sur l'opinion de Bordas, dans la discussion sur la résolution du 27 thermidor relative aux pères, mères et autres ascendans des émigrésJean Barthélémy Lecouteulx de Canteleu

Observation sur l'opinion de Bordas, dans la discussion sur la résolution du 27 thermidor relative aux pères, mères et autres ascendans des émigrés

Jean Barthélémy Lecouteulx de Canteleu · impr. nationale

Sayfa sayısı yok · 1798

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CiltProjet de décret proposé au nom du Comité des finances et motifs qui peuvent déterminer à l'adopterJean Barthélémy Lecouteulx de Canteleu

Projet de décret proposé au nom du Comité des finances et motifs qui peuvent déterminer à l'adopter

Jean Barthélémy Lecouteulx de Canteleu · impr. nationale

11 sayfa · 1791

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Foreign relationsObservations sur la réclamation faite au nom du Roi d'EspagneJean-Barthélemy comte Lecouteulx de Canteleu

Observations sur la réclamation faite au nom du Roi d'Espagne

Jean-Barthélemy comte Lecouteulx de Canteleu · l'Imprimerie Nationale

24 sayfa · 1790

Foreign relations

CiltRapport du Comité des financesLecouteulx de Canteleu, Jean-Barthélemy comte

Rapport du Comité des finances

Lecouteulx de Canteleu, Jean-Barthélemy comte · [De l'Imprimerie nationale]

Sayfa sayısı yok · 1790

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Public FinanceEssai sur les contributions proposées en France pour l'an sept sur celles qui existent actuellement en Angleterre et sur le crédit publicJean-Barthélemy comte Lecouteulx de Canteleu

Essai sur les contributions proposées en France pour l'an sept sur celles qui existent actuellement en Angleterre et sur le crédit public

Jean-Barthélemy comte Lecouteulx de Canteleu · Sine nomine

104 sayfa · 1798

Taxation / Public Finance

CiltOpinion ... sur la résolution relative aux fonctions, à l'ordre de service et à la discipline de la garde nationale sédentaireJean-Barthélemy comte Lecouteulx de Canteleu

Opinion ... sur la résolution relative aux fonctions, à l'ordre de service et à la discipline de la garde nationale sédentaire

Jean-Barthélemy comte Lecouteulx de Canteleu · Imp. nat.

11 sayfa · 1797

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Banks and bankingÉtablissement d'une banqueJean-Barthélemy comte Lecouteulx de Canteleu

Établissement d'une banque

Jean-Barthélemy comte Lecouteulx de Canteleu · Sine nomine

20 sayfa · 1796

Banks and banking

Banks and bankingLe Couteulx-Canteleu, représentant du peuple, membre du Conseil des anciens, à ses compatriotes les négocians, manufacturiers, fabricans, du département de la Seine-InférieureJean-Barthélemy comte Lecouteulx de Canteleu

Le Couteulx-Canteleu, représentant du peuple, membre du Conseil des anciens, à ses compatriotes les négocians, manufacturiers, fabricans, du département de la Seine-Inférieure

Jean-Barthélemy comte Lecouteulx de Canteleu · Impr. de J.G. Guyot

35 sayfa · 1796

Banks and banking