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Bailly de Juilly

7 cilt bulundu.

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Rapport fait par Bailly (de Seine-&-Marne) au nom d'une commission composée des représentans Savary, Cassaing & Bailly, sur le placement des tribunaux civil et criminel du département de l'Arriège dans la commune de Pamiers

Rapport fait par Bailly (de Seine-&-Marne) au nom d'une commission composée des représentans Savary, Cassaing & Bailly, sur le placement des tribunaux civil et criminel du département de l'Arriège dans la commune de Pamiers

Edme-Louis-Barthélemy Bailly de Juilly · De l'Imprimerie nationale

Sayfa sayısı yok · 1797

Courts / Early works to 1800 / Administrative and political divisions

Opinion de Bailly, député par le département de Seine-&-Marne, en faveur des fugitifs du Bas-Rhin

Opinion de Bailly, député par le département de Seine-&-Marne, en faveur des fugitifs du Bas-Rhin

Edme-Louis-Barthélemy Bailly de Juilly · De l'Imprimerie nationale

10 sayfa · 1797

Refugees / Early works to 1800

Compte rendu à la Convention nationale par Bailly, représentant du peuple, envoyé en mission, le 27 brumaire an 3, dans les départemens du Haut et Bas-Rhin, Mont-Terrible, Jura et des Vosges, et revenu à Paris le 12 prairial

Compte rendu à la Convention nationale par Bailly, représentant du peuple, envoyé en mission, le 27 brumaire an 3, dans les départemens du Haut et Bas-Rhin, Mont-Terrible, Jura et des Vosges, et revenu à Paris le 12 prairial

Edme-Louis-Barthélemy Bailly de Juilly · De l'Imprimerie nationale

Sayfa sayısı yok · 1795

Early works to 1800 / Appropriations and expenditures / Public Finance / France. Convention nationale / France

Opinion de L. Bailly, de pute du de partement de Seine et Marne, a la Convention nationale, sur le jugement du dernier roi des Franc ʹais

Opinion de L. Bailly, de pute du de partement de Seine et Marne, a la Convention nationale, sur le jugement du dernier roi des Franc ʹais

Edme-Louis-Barthe lemy Bailly de Juilly · De l'Imprimerie nationale

15 sayfa · 1793

Sources / Trials, litigation / History

Rapport fait par Bailly (de Seine-&-Marne), sur l'organisation des socie te s nationales des sciences, belles-lettres & arts

Rapport fait par Bailly (de Seine-&-Marne), sur l'organisation des socie te s nationales des sciences, belles-lettres & arts

Edme-Louis-Barthe lemy Bailly de Juilly · De l'Imprimerie nationale

15 sayfa · 1798

Art and the revolution / Sources / Early works to 1800 / Learned institutions and societies / History

HistoryOpinion ... en faveur des fugitifs du Bas-RhinBailly de Juilly, Edme Louis Barthélemy baron

Opinion ... en faveur des fugitifs du Bas-Rhin

Bailly de Juilly, Edme Louis Barthélemy baron · Impr. nationale

10 sayfa · 1797

Refugees / History

RefugeesLoi qui étend aux individus qui, par suite des évènemens des 31 mai, premier et 2 juin, auraient disparu pour se soustraire à l'oppression, les dispositions de celle du 22 germinal dernierJean Jacques Bréard, Bailly de Juilly, Edme Louis Barthélemy baron, Jean-Baptiste Marragon, France, France. Convention nationale

Loi qui étend aux individus qui, par suite des évènemens des 31 mai, premier et 2 juin, auraient disparu pour se soustraire à l'oppression, les dispositions de celle du 22 germinal dernier

Jean Jacques Bréard, Bailly de Juilly, Edme Louis Barthélemy baron, Jean-Baptiste Marragon, France, France. Convention nationale · Impr. du Dépôt des lois

Sayfa sayısı yok · 1795

Political refugees / History / Refugees