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conseil general de la loire

16 cilt bulundu.

Cilt sonuçları

Mémoires de M. le préfet de la Seine & de M. le préfet de police et procès-verbaux des délibérations

Seine (France). Conseil général · Yayınevi bilinmiyor

1090 sayfa · 1908

Kategori yok

Annuaire du Conseil Héraldique de France

Conseil Héraldique de France · Yayınevi bilinmiyor

562 sayfa · 1897

Heraldry

Recueil des arrêts du Conseil d'État statuant au contentieux, des décisions du Tribunal des conflits, de la Cour des comptes et du Conseil des prises

France. Conseil d'État · Yayınevi bilinmiyor

1298 sayfa · 1869

Administrative law

Recueil général des arrêts du Conseil d'Etat

France Conseil d'Etat · Yayınevi bilinmiyor

696 sayfa · 1839

Kategori yok

Études en vue d'alimenter la ville en eau de source

Nantes (France). Conseil municipal · Yayınevi bilinmiyor

180 sayfa · 1899

Nantes (France)

Memoirs de M. le préfet de la Seine et de M. le préfet de police, et procès-verbaux des délibérations

Seine (Department). Conseil général · Yayınevi bilinmiyor

1302 sayfa · 1877

Kategori yok

Le Pas-de-Calais au dix-neuvième siècle: Administration générale

Pas-de-Calais (France). Conseil général · Yayınevi bilinmiyor

448 sayfa · 1900

Pas-de-Calais (France)

CiltRapport annuel 2002 - Conseil général de la LoireLoire. Conseil général

Rapport annuel 2002 - Conseil général de la Loire

Loire. Conseil général · Yayınevi bilinmiyor

21 sayfa · 2003

Kategori yok

CiltDélibérations du conseil général de la Loire (29 août 1840 et 1er septembre 1849), du conseil d'arrondissement de Roanne (session de 1840), et du conseil municipal de... Roanne (18 septembre 1849), relatives au projet du transfert de la préfecture de la LoireLoire. Conseil général

Délibérations du conseil général de la Loire (29 août 1840 et 1er septembre 1849), du conseil d'arrondissement de Roanne (session de 1840), et du conseil municipal de... Roanne (18 septembre 1849), relatives au projet du transfert de la préfecture de la Loire

Loire. Conseil général · Yayınevi bilinmiyor

Sayfa sayısı yok · 1840

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CiltDes Enfants trouvés. Rapport fait au conseil général de la Loire, le 24 août 1838, au nom de la commission chargée de l'examen des questions relatives aux enfants trouvésLoire. Conseil général, Smith

Des Enfants trouvés. Rapport fait au conseil général de la Loire, le 24 août 1838, au nom de la commission chargée de l'examen des questions relatives aux enfants trouvés

Loire. Conseil général, Smith · Yayınevi bilinmiyor

Sayfa sayısı yok · 1839

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FranceAdresse du conseil général du département de la Loire, a leurs concitoyensLoire (France : Department). Conseil général

Adresse du conseil général du département de la Loire, a leurs concitoyens

Loire (France : Department). Conseil général · Yayınevi bilinmiyor

Sayfa sayısı yok · 1793

France

FranceAdresse du conseil général du departement de la Loire, a ses concitoyensLoire (France : Department). Conseil général

Adresse du conseil général du departement de la Loire, a ses concitoyens

Loire (France : Department). Conseil général · Yayınevi bilinmiyor

5 sayfa · 1794*

France

Finance, PublicExtrait des régistres des délibérations du conseil général du département de la LoireLoire (France : Department). Conseil général

Extrait des régistres des délibérations du conseil général du département de la Loire

Loire (France : Department). Conseil général · Yayınevi bilinmiyor

4 sayfa · 1794

Finance, Public

Finance, PublicArrêté du conseil général du departement de la LoireLoire (France : Department). Conseil général, Antoine Desverneys (l'aîné.)

Arrêté du conseil général du departement de la Loire

Loire (France : Department). Conseil général, Antoine Desverneys (l'aîné.) · Yayınevi bilinmiyor

4 sayfa · 1793

Finance, Public

ConfiscationsArrêté du conseil-général du département de la Loire, relatif aux dévastations des forêts nationalesLoire (France : Department). Conseil général

Arrêté du conseil-général du département de la Loire, relatif aux dévastations des forêts nationales

Loire (France : Department). Conseil général · Yayınevi bilinmiyor

Sayfa sayısı yok · 1794

Confiscations

Forced loansArrêté du conseil-général du département de la Loire, relatif au payement de la taxe révolutionnaireLoire (France : Department). Conseil général

Arrêté du conseil-général du département de la Loire, relatif au payement de la taxe révolutionnaire

Loire (France : Department). Conseil général · Yayınevi bilinmiyor

Sayfa sayısı yok · 1794

Forced loans