Yazar

france chambre des comptes

28 cilt bulundu.

Cilt sonuçları

Très humbles et très respectueuses remontrances de la Chambre des comptes au roi sur l'Édit d'août 1764, concernant l'administration des principales villes & bourgs du royaume

France. Chambre des comptes · Sine nomine

72 sayfa · 1765

Contrôle juridictionnel de l'administration / Tribunaux administratifs / Monarchie / Gouvernement municipal / Justice

Lettre

Dauphine (France). Chambre des comptes · Sine nomine

29 sayfa · 1788

Kategori yok

Artistes français des XVIIe et XVIIIe siècles (1681-1787)

Brittany (France). Chambre des comptes. · Charavay frères

246 sayfa · 1893

Artists / French Artists

Arrest de la Chambre des comptes, du 23 novembre 1768

France. Chambre des comptes (Paris, France) · De l'Imprimeire royale

Sayfa sayısı yok · 1768

Censorship

Extrait des registres de la Chambre des comptes

France. Chambre des comptes (Paris, France) · De l'imprimerie de L. Cellot

Sayfa sayısı yok · 1769

France. Parlement (Paris) / France

Discours

France. Chambre des comptes (Paris, France) · Sine nomine

15 sayfa · 1787

Public Finance

Arre te

Grenoble (France). Chambre des comptes · Sine nomine

Sayfa sayısı yok · 1789

Kategori yok

Tre s-humbles et tre s-respectueuses repre sentations que pre sentent au roi, notre tre s-honore & souverein seigneur

France. Chambre des comptes (Paris, France) · Sine nomine

16 sayfa · 1787

Kategori yok

Monsieur, frere du roi, e tant venu, le 17 aou t 1787, pre senter a enregistrer a la Chambre des comptes, l'edit pour la subvention territoriale & la de claration sur le timbre, M. le premier pre sident lui a dit

France. Chambre des comptes (Paris, France) · Sine nomine

Sayfa sayısı yok · 1787

Kategori yok

Tre s-humbles & tre s-respectueuses repre sentations que pre sentent au roi, notre tre s-honore & souverain seigneur

France. Chambre des comptes (Paris, France) · Sine nomine

15 sayfa · 1787

Kategori yok

C'est de droict du peage

France. Chambre des comptes (Paris, France) · G. Hotot

Sayfa sayısı yok · 1630

Kategori yok

Arre t de la Chambre des comptes

France. Chambre des comptes (Paris, France) · Chez N. H. Nyon

Sayfa sayısı yok · 1787

Censorship

Arrest de la Chambre des comptes

France. Chambre des comptes (Paris, France) · Chez Denis de Cay, Imprimeur & libraire ordinaire de la Chambre des comptes ...

54 sayfa · 1648

Censorship

Extrait des registres

Dauphine (France). Chambre des comptes · Sine nomine

Sayfa sayısı yok · 1787

Pamphlets / History

AccountingAssignations bailees par la chambre des comptes, aux officiers comptables, & renouuellés suyuant l'ordonnance derniere faicte par le Roy sur le faict de ses finances au moys de Decembre, mil cinq cens cinquantsept ...France. Chambre des comptes

Assignations bailees par la chambre des comptes, aux officiers comptables, & renouuellés suyuant l'ordonnance derniere faicte par le Roy sur le faict de ses finances au moys de Decembre, mil cinq cens cinquantsept ...

France. Chambre des comptes · Pour Vincent Sertenas

48 sayfa · 1559

Public Finance / Early works to 1800 / Accounting

CiltExtrait du Procès-verbal de la séance tenue en la Chambre des comptes par Monsieur, frere du roi, le mardi 19 mars 1776France. Chambre des comptes

Extrait du Procès-verbal de la séance tenue en la Chambre des comptes par Monsieur, frere du roi, le mardi 19 mars 1776

France. Chambre des comptes · Chez L. Cellot

22 sayfa · 1776

Kategori yok

CiltC'est le droict dv peage qve le Roy comme Comte de Bloys, prent & à accoustumé de prendre, sur toutes denrees & marchandises, cy apres declarees, montans & baissans par la riuiere de Loyre, à cause de son grand port de BloysFrance. Chambre des comptes (Blois)

C'est le droict dv peage qve le Roy comme Comte de Bloys, prent & à accoustumé de prendre, sur toutes denrees & marchandises, cy apres declarees, montans & baissans par la riuiere de Loyre, à cause de son grand port de Bloys

France. Chambre des comptes (Blois) · par Eloy Gibier

Sayfa sayısı yok · 1570

Kategori yok

HistoryLes mémoriaux de la Chambre des comptes de ForezForez, France. Chambre des comptes.

Les mémoriaux de la Chambre des comptes de Forez

Forez, France. Chambre des comptes. · Impr. Protat frères

409 sayfa · 1964

Sources / History

Remontrances de la Chambre des comptesArrêt de la Chambre des comptesFrance. Chambre des comptes (Paris, France)

Arrêt de la Chambre des comptes

France. Chambre des comptes (Paris, France) · L. Cellot & fils ...

Sayfa sayısı yok · 1787

Early works to 1800 / Censorship / Remontrances de la Chambre des comptes

France. Chambre des comptes (Paris, France)Pétitions sur la liquidation de la chambre des comptesFrance. Chambre des comptes (Paris, France)

Pétitions sur la liquidation de la chambre des comptes

France. Chambre des comptes (Paris, France) · De l'Imprimerie de L.F. Longuet rue du Po-de-Fer [sic] Fauxbourg Saint Marcel no. 18

Sayfa sayısı yok · 1791

Public Finance / Early works to 1800 / History / Courts / France. Chambre des comptes (Paris, France)

Public FinanceArrêté de la Chambre des comptes de Bourgogne et BresseFrance) France. Chambre des comptes (Dijon

Arrêté de la Chambre des comptes de Bourgogne et Bresse

France) France. Chambre des comptes (Dijon · [publisher not identified]

28 sayfa · 1788

Administration of Justice / Early works to 1800 / Politics and government / History / Public Finance

CiltArrêté de la Chambre des comptes de Paris du 17 août 1787 ...France. Chambre des comptes (Paris, France)

Arrêté de la Chambre des comptes de Paris du 17 août 1787 ...

France. Chambre des comptes (Paris, France) · Yayınevi bilinmiyor

Sayfa sayısı yok · 1787

Kategori yok

HistoryDiscours prononcé par M. l'Avocat-Général de la Chambre des comptes, lors de la séance tenue en icelle par Monsieur, frère du roi, le 17 août 1787France. Chambre des comptes (Paris, France)

Discours prononcé par M. l'Avocat-Général de la Chambre des comptes, lors de la séance tenue en icelle par Monsieur, frère du roi, le 17 août 1787

France. Chambre des comptes (Paris, France) · [publisher not identified]

15 sayfa · 1787

Public Finance / History

Politics and governmentTrès-humbles et très-respectueuses représentations que présentent au roi, notre très-honoré & souverain seigneur, les gens tenans sa Chambre des comptesFrance. Chambre des comptes (Paris, France)

Très-humbles et très-respectueuses représentations que présentent au roi, notre très-honoré & souverain seigneur, les gens tenans sa Chambre des comptes

France. Chambre des comptes (Paris, France) · [publisher not identified]

16 sayfa · 1787

Public Finance / Early works to 1800 / Taxation / Administration of Justice / Politics and government

TaxationArrêté de la Chambre des comptesFrance. Chambre des comptes (Paris, France)

Arrêté de la Chambre des comptes

France. Chambre des comptes (Paris, France) · Yayınevi bilinmiyor

Sayfa sayısı yok · 1787

Taxation

Officials and employeesSur la remontrance du procureur général du roi, contenant qu'encore bien que la Chambre aye fait plusieurs réglemens touchant la conduite des huissiers chargés de ses commissions & des contraintes du controlleur général des restes, & qu'elle s'applique à les faire éxécuter sous les peines qu'elle ordonne contre ceux qui y contreviennentFrance. Chambre des comptes (Normandy, France)

Sur la remontrance du procureur général du roi, contenant qu'encore bien que la Chambre aye fait plusieurs réglemens touchant la conduite des huissiers chargés de ses commissions & des contraintes du controlleur général des restes, & qu'elle s'applique à les faire éxécuter sous les peines qu'elle ordonne contre ceux qui y contreviennent

France. Chambre des comptes (Normandy, France) · Chez Jac. Jos. Le Boullenger, imprimeur ...

Sayfa sayısı yok · 1764

Bailiffs / Courts / Officials and employees

SourcesArrest de la Chambre des comptes de Paris, portant reglement pour les officiers d'icelle, & les comptablesFrance. Chambre des comptes (Paris, France)

Arrest de la Chambre des comptes de Paris, portant reglement pour les officiers d'icelle, & les comptables

France. Chambre des comptes (Paris, France) · Sine nomine

Sayfa sayısı yok · 1643

France / France. Chambre des comptes (Paris, France) / History / Public Finance / Sources

SourcesArrest de la Chambre des comptes, portant reglement pour les décharges des parties tenues en sous fermes [i.e. souffrance], sur les comptes des payeurs des rentesFrance. Chambre des comptes (Paris, France)

Arrest de la Chambre des comptes, portant reglement pour les décharges des parties tenues en sous fermes [i.e. souffrance], sur les comptes des payeurs des rentes

France. Chambre des comptes (Paris, France) · Sine nomine

Sayfa sayısı yok · 1647

History / Rent / Sources