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france intendance moulins

20 cilt bulundu.

Cilt sonuçları

Annuaire militaire de la République française pour l'année 1848

France. Ministère de la guerre · Yayınevi bilinmiyor

996 sayfa · 1848

Kategori yok

1683 à 1699

France. Ministère des finances · Yayınevi bilinmiyor

774 sayfa · 1874

Finance, Public

Rapport au roi sur les archives départementales et communales

France. Ministère de l'intérieur · Yayınevi bilinmiyor

114 sayfa · 1841

Archives

Correspondance des contrôleurs généraux des finances avec les intendants des provinces, publiée par ordre du ministre des finances d'après les documents conservés aux Archives nationales

France. Ministère des finances · Yayınevi bilinmiyor

772 sayfa · 1874

Finance, Public

Mémoires pour la ville de Metz dans les négociations de paix entre la France et l'Allemagne

Metz (France). Conseil municipal · Yayınevi bilinmiyor

296 sayfa · 1871

Franco-Prussian War, 1870-1871

Almanach royal

France · Yayınevi bilinmiyor

1548 sayfa · 1890

Almanacs, French

Bulletin officiel de la guerre

France. Ministère de la guerre · Yayınevi bilinmiyor

626 sayfa · 1888

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Le blocus de Metz en 1870

Metz (France). Conseil municipal · Yayınevi bilinmiyor

276 sayfa · 1871

Franco-Prussian War, 1870-1871

1699 à 1708

France. Ministère des finances · Yayınevi bilinmiyor

720 sayfa · 1883

Finance, Public

Correspondance des contrôleurs généraux des finances avec les intendants des provinces: 1699 à 1708

France. Ministère de l'économie et des finances · Yayınevi bilinmiyor

720 sayfa · 1883

Finance, Public

Almanach national de France

France · Yayınevi bilinmiyor

1560 sayfa · 1891

Kategori yok

Correspondance des contrôleurs généraux des finances avec les intendants des provinces publiée par ordre du ministre des finances d'après les documents conservés aux archives nationales: 1699-1708

France. Ministère des finances · Yayınevi bilinmiyor

716 sayfa · 1883

Finance

CiltDe par le Roi. Ordonnance de M.gr l'intendantFrance. Intendance de Lorraine-Barrois, Jean-Baptiste François Moulins de La Porte

De par le Roi. Ordonnance de M.gr l'intendant

France. Intendance de Lorraine-Barrois, Jean-Baptiste François Moulins de La Porte · Yayınevi bilinmiyor

6 sayfa · 1779

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CiltJugement souverain de M. l'intendant de Moulins par lequel François Bezard, archer en la maréchaussée du Bourbonnais au département de Decize, est condamné à un bannissement de 3 années de l'étendue de la généralité de Moulins, en 3 l. d'amende envers le RoiFrance. Intendance (Moulins)

Jugement souverain de M. l'intendant de Moulins par lequel François Bezard, archer en la maréchaussée du Bourbonnais au département de Decize, est condamné à un bannissement de 3 années de l'étendue de la généralité de Moulins, en 3 l. d'amende envers le Roi

France. Intendance (Moulins) · Yayınevi bilinmiyor

Sayfa sayısı yok · 1729

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CiltJugement en dernier ressort, rendu par... l'intendant de... Moulins... en faveur d'Antoine Faure,... partie civile, contre André Micault de Saint-Léger,... Josèphe-Hélène Duclerroy,... accusésFrance. Intendance (Moulins)

Jugement en dernier ressort, rendu par... l'intendant de... Moulins... en faveur d'Antoine Faure,... partie civile, contre André Micault de Saint-Léger,... Josèphe-Hélène Duclerroy,... accusés

France. Intendance (Moulins) · Yayınevi bilinmiyor

Sayfa sayısı yok · 1738

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CiltDeux Ordonnances de M. l'intendant de Moulins, et arrest du ConseilFrance. Intendance (Moulins)

Deux Ordonnances de M. l'intendant de Moulins, et arrest du Conseil

France. Intendance (Moulins) · Yayınevi bilinmiyor

Sayfa sayısı yok · 1747

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CiltExtrait du jugement souverain de Mgr l'intendant de la généralité de Moulins contre la communauté de la ville et faubourgs de Cusset, au sujet des attroupements et rebellions faites par les habitans de ladite ville et faubourgs aux commis aux aydes, voulant procéder aux inventaires des vins de la récolte de 1729, pour les droits d'inspecteurs aux boissons et octrois, réservés aux hôpitaux...France. Intendance (Moulins)

Extrait du jugement souverain de Mgr l'intendant de la généralité de Moulins contre la communauté de la ville et faubourgs de Cusset, au sujet des attroupements et rebellions faites par les habitans de ladite ville et faubourgs aux commis aux aydes, voulant procéder aux inventaires des vins de la récolte de 1729, pour les droits d'inspecteurs aux boissons et octrois, réservés aux hôpitaux...

France. Intendance (Moulins) · Yayınevi bilinmiyor

Sayfa sayısı yok · 1730

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CiltJugement de l'intendant de Moulins qui déclare Desprez et Chauvet convaincus d'avoir tué Nicolas Marchand, commis aux aides à Hérisson ; pour réparation de quoi, Desprez est condamné à avoir la tête tranchée et Chauvet à être penduFrance. Intendance (Moulins)

Jugement de l'intendant de Moulins qui déclare Desprez et Chauvet convaincus d'avoir tué Nicolas Marchand, commis aux aides à Hérisson ; pour réparation de quoi, Desprez est condamné à avoir la tête tranchée et Chauvet à être pendu

France. Intendance (Moulins) · Yayınevi bilinmiyor

Sayfa sayısı yok · 1726

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CiltJugement souverain de l'intendant contre plusieurs faux-sauniersFrance. Intendance (Moulins)

Jugement souverain de l'intendant contre plusieurs faux-sauniers

France. Intendance (Moulins) · Yayınevi bilinmiyor

Sayfa sayısı yok · 1727

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Cilt(Ordonnance de Ch. Tubeuf, départi dans les généralités de Moulins et Bourges et commissaire député pour la recherche des domaines du roi, concernant l'exécution du papier terrier des domaines du roi dans la haute Marche.).France. Intendance (Bourges)

(Ordonnance de Ch. Tubeuf, départi dans les généralités de Moulins et Bourges et commissaire député pour la recherche des domaines du roi, concernant l'exécution du papier terrier des domaines du roi dans la haute Marche.).

France. Intendance (Bourges) · Yayınevi bilinmiyor

Sayfa sayısı yok · 1672

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