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france parlement dijon

29 cilt bulundu.

Cilt sonuçları

Les Monumens précieux et intéressans pour l'histoire de Bourgogne, sous le règne de Henri IV

France. Parlement (Dijon) · Sine nomine

328 sayfa · 1772

Sources / Histoire

Arre t du Parlement, qui fixe chaque forme d'impression de factum, du format ordinaire, caractere Saint-Augustin, a 3 livres 10 sous

France. Parlement (Dijon) · Chez Causse, imprimeur du Parlement, de la ville & de l'Acade mie des sciences, place Saint Etienne

Sayfa sayısı yok · 1787

Early works to 1800 / Government policy / Public Printing / Prices / Employees

Arrest de la Cour de Parlement de Dijon

France. Parlement (Dijon) · De l'imprimerie de J.B. Delespine

Sayfa sayısı yok · 1716

Hexaples; ou Les six colonnes / Censorship / Unigenitus (Papal bull) 1713

Protestation

France. Parlement (Dijon) · Sine nomine

19 sayfa · 1788

Pamphlets / History

Protestations

France. Parlement (Dijon) · Sine nomine

Sayfa sayısı yok · 1789

France / France. Etats ge ne raux / France. États généraux

Discours prononce a Monsieur le premier pre sident du Parlement de Dijon

France. Parlement (Dijon) · Sine nomine

Sayfa sayısı yok · 1788

Politics and government / History / Ordre des avocats (Dijon, France)

Remontrances

France. Parlement (Dijon) · Sine nomine

16 sayfa · 1789

Lettres de cachet

Tre s-humbles et tre s-respectueuses remontrances qu'adressent au roi notre tre s-honore et souverain seigneur, les gens tenant sa cour de Parlement et aides a Dijon

France. Parlement (Dijon) · Sine nomine

20 sayfa · 1788

Politics and government / Sources / Early works to 1800 / Lettres de cachet / History

Arre t de la cour de Parlement, a Dijon, qui condame [sic] la me moire de Thomas Arthur de Lally

France. Parlement (Dijon) · De l'Imprimerie d'Aug.-Mart. Lottin l'ai ne

24 sayfa · 1783

Censorship

Arrest de la cour de Parlement de Dijon, donne au profit de Monseigneur le Prince

France. Parlement (Dijon) · M. Levez

13 sayfa · 1626

Kategori yok

Denonciation a Monseigneur le procureur general du Parlement de Dijon d'un libelle intitule , Lettre de M. l'eve que de Challon sur Sao ne, pour servir de re ponse a celle que M. de Cruge lui avoit e crite au sujet de son mandement sur le livre des Hexaples, etc

France. Parlement (Dijon) · Sine nomine

12 sayfa · 1716

Jansenists / Catholic Church. Diocese of Chalon-sur-Sao ne. Bishop (1711-1753 : Madot) / Catholic Church. Pope (1700-1721 : Clement XI) / Catholic Church

Reqveste et remonstrance addressées

France. Parlement (Dijon) · Sine nomine

Sayfa sayısı yok · 1649

Fronde / History

Officials and employeesReglemens pour les fonctions et droits des officiers, greffiers, procureurs, huissiers & notaires des Provinces de Bourgogne, Bresse & BugeyFrance. Parlement (Dijon)

Reglemens pour les fonctions et droits des officiers, greffiers, procureurs, huissiers & notaires des Provinces de Bourgogne, Bresse & Bugey

France. Parlement (Dijon) · A. de Fay

330 sayfa · 1724

Courts / Officials and employees

Politics and governmentTres-humbles et très-respectueuses remonstrances du Parlement séant à DijonFrance. Parlement (Dijon)

Tres-humbles et très-respectueuses remonstrances du Parlement séant à Dijon

France. Parlement (Dijon) · Sine nomine

106 sayfa · 1762

Politics and government

Politics and governmentTrès-humbles et très-respectueuses remonstrances du Parlement séant a Dijon, au sujet de la déclaration du 21 novembre 1763France. Parlement (Dijon)

Très-humbles et très-respectueuses remonstrances du Parlement séant a Dijon, au sujet de la déclaration du 21 novembre 1763

France. Parlement (Dijon) · Sine nomine

58 sayfa · 1764

Politics and government

Politics and governmentTrès-humbles et très-respectueuses remonstrances du Parlement séant a Dijon, sur les mauvais traitemens faits au parlement séant à Toulouse, à Genoble, & à RouenFrance. Parlement (Dijon)

Très-humbles et très-respectueuses remonstrances du Parlement séant a Dijon, sur les mauvais traitemens faits au parlement séant à Toulouse, à Genoble, & à Rouen

France. Parlement (Dijon) · Sine nomine

15 sayfa · 1764

France / France. Parlement (Grenoble) / France. Parlement (Normandy) / France. Parlement (Toulouse) / Politics and government

France. Parlement (Pau)Arrêtés et lettres au roi des classes du parlement séant a Dijon, Aix, Toulouse et Rouen, en faveur de celles séantes à Rennes et à PauFrance. Parlement (Dijon)

Arrêtés et lettres au roi des classes du parlement séant a Dijon, Aix, Toulouse et Rouen, en faveur de celles séantes à Rennes et à Pau

France. Parlement (Dijon) · Sine nomine

37 sayfa · 1765

Politics and government / France. Parlement (Brittany) / France / France. Parlement (Pau)

Early works to 1800Protestations du Parlement de BourgogneFrance. Parlement (Dijon)

Protestations du Parlement de Bourgogne

France. Parlement (Dijon) · [publisher not identified]

18 sayfa · 1788

History / Early works to 1800

Manuscripts, FrenchRecueil d'arrests du Parlement de DijonFrance. Parlement (Dijon).

Recueil d'arrests du Parlement de Dijon

France. Parlement (Dijon). · Yayınevi bilinmiyor

499 sayfa · 1777

French Manuscripts / Law / Manuscripts, French

FranceRemontrances du parlement de Dijon au roi (au sujet de ce qui s'est passé au parlement de Besançon)France. Parlement (Dijon)

Remontrances du parlement de Dijon au roi (au sujet de ce qui s'est passé au parlement de Besançon)

France. Parlement (Dijon) · Sine nomine

12 sayfa · 1759

Judges / Early works to 1800 / Politics and government / France. Parlement (Besançon) / France

France. Parlement (Dijon)Discours prononcés a la rentrée du Parlement de Bourgogne, les chambres assemblées, les 15, 16 & 17 octobre 1788France. Parlement (Dijon)

Discours prononcés a la rentrée du Parlement de Bourgogne, les chambres assemblées, les 15, 16 & 17 octobre 1788

France. Parlement (Dijon) · Chez Causse, imprimeur du Parlement, de la Chambre des comptes, de la ville, & de l'Académie des sciences ...

48 sayfa · 1788

Politics and government / Early works to 1800 / History / France. Parlement (Dijon)

LawRecueil des declarations, edits, lettres patentes, et arrets du Conseil d'état du roi, enregistrés au Parlement de Dijon, depuis mil six cent soixante-six jusqu'à ...France. Parlement (Dijon)

Recueil des declarations, edits, lettres patentes, et arrets du Conseil d'état du roi, enregistrés au Parlement de Dijon, depuis mil six cent soixante-six jusqu'à ...

France. Parlement (Dijon) · Par Jean Ressayre, imprimeur & libraire ...

Sayfa sayısı yok · 1689

Law

CiltArrêt du Parlement, qui ordonne la suppression d'un écrit, intituléFrance. Parlement (Dijon)

Arrêt du Parlement, qui ordonne la suppression d'un écrit, intitulé

France. Parlement (Dijon) · chez Causse, imprimeur du Parlement, de la ville & de l'Académie des sciences; place Saint Etienne.

Sayfa sayısı yok · 1784

Kategori yok

Officials and employeesArrest rendu au Parlement les chambres assemblées, le 19. juillet 1679France. Parlement (Dijon)

Arrest rendu au Parlement les chambres assemblées, le 19. juillet 1679

France. Parlement (Dijon) · Chez Iean Grangier, marchand libraire, & imprimeur ...

288 sayfa · 1679

Costs (Law) / Courts / Fees / Lawyers / Officials and employees

SourcesTrés-humbles et trés-respectueuses remontrancesFrance. Parlement (Dijon)

Trés-humbles et trés-respectueuses remontrances

France. Parlement (Dijon) · Yayınevi bilinmiyor

82 sayfa · 1771

France / France. Parlement (Paris) / History / Sources

SourcesArrêté du Parlement cour des aides de DijonFrance. Parlement (Dijon)

Arrêté du Parlement cour des aides de Dijon

France. Parlement (Dijon) · Yayınevi bilinmiyor

18 sayfa · 1771

France / France. Parlement (Paris) / History / Sources

Prohibited booksArrêt du Parlement de Bourgogne : du 27 janvier 1764France. Parlement (Dijon)

Arrêt du Parlement de Bourgogne : du 27 janvier 1764

France. Parlement (Dijon) · Chez Causse ...

21 sayfa · 1764

Controversial literature / Jesuits / Prohibited books

JesuitsArrest du Parlement de BourgogneFrance. Parlement (Dijon)

Arrest du Parlement de Bourgogne

France. Parlement (Dijon) · Chez Causse ...

Sayfa sayısı yok · 1763

Controversial literature / History / Jesuits

JesuitsArrêt définitif de la cour du Parlement de Dijon, contre la Société des soi-disans JésuitesFrance. Parlement (Dijon)

Arrêt définitif de la cour du Parlement de Dijon, contre la Société des soi-disans Jésuites

France. Parlement (Dijon) · Sine nomine

22 sayfa · 1763

Jesuits