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paris 1768

15 cilt bulundu.

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Remontrances du Parlement de Paris au XVIIIe siècle: 1755-1768

Remontrances du Parlement de Paris au XVIIIe siècle: 1755-1768

France. Parlement (Paris) · Yayınevi bilinmiyor

1020 sayfa · 1895

Church and state

Remontrances du Parlement de Paris au XVIIIe siècle: 1768-1788

Remontrances du Parlement de Paris au XVIIIe siècle: 1768-1788

France. Parlement (Paris) · Yayınevi bilinmiyor

870 sayfa · 1898

Church and state

CensorshipExtrait des registres du ParlementFrance. Parlement (Paris), Legai, Voello

Extrait des registres du Parlement

France. Parlement (Paris), Legai, Voello · Yayınevi bilinmiyor

4 sayfa · 1768

Censorship

CiltRemontrances du Parlement de Paris au XVIIIe siècleBilinmeyen yazar

Remontrances du Parlement de Paris au XVIIIe siècle

Bilinmeyen yazar · Yayınevi bilinmiyor

2475 sayfa · 1888

Kategori yok

CiltArrêt du Parlement de Paris en date du 20 mai 1768, relatif au partage des biens de Jean-Vincent Dufour et Claude Raphaël Dufour, frères, ci-devant négociants à Troyes, à la requête de Claude Bonnet, Claude Edme Calabre de Breuze et Hector Antoine Levasseur.France. Parlement de Paris

Arrêt du Parlement de Paris en date du 20 mai 1768, relatif au partage des biens de Jean-Vincent Dufour et Claude Raphaël Dufour, frères, ci-devant négociants à Troyes, à la requête de Claude Bonnet, Claude Edme Calabre de Breuze et Hector Antoine Levasseur.

France. Parlement de Paris · Yayınevi bilinmiyor

6 sayfa · 1768

Kategori yok

CiltArrest de la Cour de Parlement [de Paris]... du 29 janvier 1768 [contenant la condamnation de l'Histoire impartiale des Jésuites [par Linguet] et le discours de l'avocat du roi, Antoine-Louis SéguierFrance. Parlement de Paris

Arrest de la Cour de Parlement [de Paris]... du 29 janvier 1768 [contenant la condamnation de l'Histoire impartiale des Jésuites [par Linguet] et le discours de l'avocat du roi, Antoine-Louis Séguier

France. Parlement de Paris · Yayınevi bilinmiyor

8 sayfa · 1768

Kategori yok

CiltArrêt de parlement portant permission d'exposer et vendre des oeufs dans les marchés et places publiques de Paris, pendant le carême de l'année 1768France. Parlement de Paris

Arrêt de parlement portant permission d'exposer et vendre des oeufs dans les marchés et places publiques de Paris, pendant le carême de l'année 1768

France. Parlement de Paris · Yayınevi bilinmiyor

Sayfa sayısı yok · 1768

Kategori yok

CiltArrêt de la Cour des Aides, qui ordonne l'exécution des déclarations de 1768, 1776 & 1788 pour la Généralité de Paris, & que les déclarations des biens & facultés, & celles des changemens survenus dans l'année, seront faites en présence des commissaires nommés par les bureaux intermédiaires dans la forme & dans les temps prescrits ; & ce, sous peine d'amendes, & autres & plus grandes peines. Du trois juillet mil sept cent quatre-vingt-neufFrance. Cour des aides de Paris

Arrêt de la Cour des Aides, qui ordonne l'exécution des déclarations de 1768, 1776 & 1788 pour la Généralité de Paris, & que les déclarations des biens & facultés, & celles des changemens survenus dans l'année, seront faites en présence des commissaires nommés par les bureaux intermédiaires dans la forme & dans les temps prescrits ; & ce, sous peine d'amendes, & autres & plus grandes peines. Du trois juillet mil sept cent quatre-vingt-neuf

France. Cour des aides de Paris · Yayınevi bilinmiyor

4 sayfa · 1789

Kategori yok

CiltArrest de la Cour de parlement portant envoi en possession du Collège wallon de Saint-Omer des biens qui lui appartiennent en exécution de l'édit du mois de septembre 1768France. Parlement de Paris

Arrest de la Cour de parlement portant envoi en possession du Collège wallon de Saint-Omer des biens qui lui appartiennent en exécution de l'édit du mois de septembre 1768

France. Parlement de Paris · Yayınevi bilinmiyor

7 sayfa · 1771

Kategori yok

CiltExtrait des registres du Parlement, du 22 juin 1768France. Parlement (Paris)

Extrait des registres du Parlement, du 22 juin 1768

France. Parlement (Paris) · Yayınevi bilinmiyor

6 sayfa · 1768

Kategori yok

CiltArrêt de la cour des aides qui ordonne l'exécution des déclarations de 1768, 1776 et 1788 pour la généralité de Paris et que les déclarations des biens et facultés et celles des changements survenus dans l'année, seront faites en présence des commissaires nommés par les bureaux intermédiaires dans la forme et dans les temps prescritsFrance. Cour des aides de Paris

Arrêt de la cour des aides qui ordonne l'exécution des déclarations de 1768, 1776 et 1788 pour la généralité de Paris et que les déclarations des biens et facultés et celles des changements survenus dans l'année, seront faites en présence des commissaires nommés par les bureaux intermédiaires dans la forme et dans les temps prescrits

France. Cour des aides de Paris · Yayınevi bilinmiyor

Sayfa sayısı yok · 1789

Kategori yok

CensorshipExtrait des registres de la Cour des aidesFrance. Cour des aides (Paris)

Extrait des registres de la Cour des aides

France. Cour des aides (Paris) · Yayınevi bilinmiyor

Sayfa sayısı yok · 1768

Censorship

CiltArrest de la cour du Parlement, portant envoi en possession du collége wallon de Saint-Omer, des biens qui lui appartiennent, en exécution de l'edit du mois de septembre 1768. Extrait des registres du Parlement. Du dix-huit mars mil sept cent soixante-neufFrance. Parlement de Paris

Arrest de la cour du Parlement, portant envoi en possession du collége wallon de Saint-Omer, des biens qui lui appartiennent, en exécution de l'edit du mois de septembre 1768. Extrait des registres du Parlement. Du dix-huit mars mil sept cent soixante-neuf

France. Parlement de Paris · Yayınevi bilinmiyor

2 sayfa · 1771

Kategori yok

CiltArrest de la cour du Parlement, du 17 mai 1768France. Parlement de Paris, Jean-Michel Papillon

Arrest de la cour du Parlement, du 17 mai 1768

France. Parlement de Paris, Jean-Michel Papillon · Yayınevi bilinmiyor

4 sayfa · 1768

Kategori yok

CiltRéponses du roi aux remontrances présentées à Sa Majesté par la Cour des Aides de Paris, au mois de juillet 1768France. Cour des aides de Paris

Réponses du roi aux remontrances présentées à Sa Majesté par la Cour des Aides de Paris, au mois de juillet 1768

France. Cour des aides de Paris · Yayınevi bilinmiyor

Sayfa sayısı yok · 1768

Kategori yok