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charles auguste esprit rose blutel

22 cilt bulundu.

Cilt sonuçları

Rapport fait au nom d'une commission spéciale, par Blutel

Charles-Auguste-Esprit-Rose Blutel · De l'Imprimerie nationale

Sayfa sayısı yok · 1796

Refugee property / Early works to 1800 / Confiscations / Sources / History

Projet de décret sur l'administration des prises faites sur les ennemis de la République, présenté au nom des Comités de marine et colonies, et de commerce et approvisionnemens

Charles-Auguste-Esprit-Rose Blutel · De l'Imprimerie nationale

11 sayfa · 1795

First Coalition, War of the, 1792-1797 / Early works to 1800 / Prizes / Prize law / Capture at sea

Projet de résolution présenté par Blutel, sur celui des deux commissions chargées d'examiner les lois relatives aux enfans nés hors le mariage

Charles-Auguste-Esprit-Rose Blutel · De l'Imprimerie nationale

Sayfa sayısı yok · 1796

Inheritance and succession / Early works to 1800 / Illegitimate children / Sources / History

Rapport au nom d'une commission spéciale, sur le message du Directoire exécutif tendant à obtenir une loi contre l'introduction et le débit des marchandises fabriquées en Angleterre

Charles-Auguste-Esprit-Rose Blutel · De l'Imprimerie nationale

10 sayfa · 1796

Early works to 1800 / Commerce / Economic policy / Embargo / Sources

Rapport et projet de décret présentés au nom du Comité de commerce

Charles-Auguste-Esprit-Rose Blutel · De l'Imprimerie nationale

Sayfa sayısı yok · 1793

Early works to 1800 / Appropriations and expenditures / Tapestry / Government aid to the arts / Art and state

Rapport et projet de décret, présentés à la Convention nationale, au nom des Comités de commerce et d'aliénation; sur la manufacture de tapisseries établie à Beauvais

Charles-Auguste-Esprit-Rose Blutel · De l'Imprimerie nationale

10 sayfa · 1793

Art and state / Early works to 1800 / Tapestry / Government aid to the arts / Appropriations and expenditures

Rapport et projet de décret présentés à la Convention nationale, au nom de son Comité de commerce et des approvisionnemens

Charles-Auguste-Esprit-Rose Blutel · De l'Imprimerie nationale

Sayfa sayısı yok · 1794

Early works to 1800 / Commerce / Commercial policy / Sources / History

Rapport et projet de résolution présentés au nom de deux commissions par Blutel

Charles-Auguste-Esprit-Rose Blutel · De l'Imprimerie nationale

Sayfa sayısı yok · 1796

Inheritance and succession / Early works to 1800 / Illegitimate children / Sources / History

Rapport et projet de résolution sur la motion d'ordre faite en faveur des défenseurs de la patrie qui, dans les départemens insurgés, se seroient portés à quelques actes réprouvés par la loi

Charles-Auguste-Esprit-Rose Blutel · De l'Imprimerie nationale

Sayfa sayısı yok · 1796

Privileges and immunities / Early works to 1800 / Soldiers / Legal status, laws / Pamphlets

Rapport et projet de résolution présentés au nom d'une commission spéciale, composée des représentans Villers, Richaud & Blutel

Charles-Auguste-Esprit-Rose Blutel · De l'Imprimerie nationale

24 sayfa · 1797

Customs administration / Early works to 1800 / Trade regulation / Commerce / Commercial policy

Rapport et projet de décret sur l'exportation du numéraire demandée par les administrateurs du département du Bas-Rhin, pour l'achat à l'étranger, des bestiaux nécessaires à l'approvisionnement de ses habitans

Charles-Auguste-Esprit-Rose Blutel · De l' Imprimerie nationale

Sayfa sayısı yok · 1792

Early works to 1800 / Commerce / Commercial policy / Foreign trade regulation / Livestock

Rapport fait par Blutel, au nom d'une commission spéciale

Charles-Auguste-Esprit-Rose Blutel · De l'Imprimerie nationale

Sayfa sayısı yok · 1796

Public lands / Early works to 1800 / Eminent domain / Land tenure / Sources

Compte des recettes et dépenses du représentant du peuple Blutel, pendant sa mission dans les ports de l'Océan et du pays conquis sur l'Espagne

Charles-Auguste-Esprit-Rose Blutel · De l'Imprimerie nationale

Sayfa sayısı yok · 1795

Early works to 1800 / Appropriations and expenditures / Officials and employees / Public Finance / Sources

Re flexions sur le jugement de Louis XVI

Charles-Auguste-Esprit-Rose Blutel · De l'Imprimerie nationale

Sayfa sayısı yok · 1792

Sources / Trials, litigation / History

Rapport fait par Blutel, au nom d'une commission compose e des repre sentans Fourmy, Ruault et Blutel, sur un message du Directoire exe cutif, relatif aux indemnite s a accorder aux huissiers-audienciers des tribunaux civils, et sur diverses pe titions y relatives

Charles-Auguste-Esprit-Rose Blutel · De l'Imprimerie nationale

Sayfa sayısı yok · 1797

Officials and employees / Early works to 1800 / Courts / Salaries / Court administration

Suite des re flexions sur le jugement de Louis XVI

Charles-Auguste-Esprit-Rose Blutel · De l'Imprimerie nationale

Sayfa sayısı yok · 1793

Sources / Trials, litigation / History

Rapport et projet de re solution pre sente s par Blutel, au nom d'une commission spe ciale, sur plusieurs pe titions tendantes a obtenir des modifications a la loi du 10 brumaire dernier

Charles-Auguste-Esprit-Rose Blutel · De l'Imprimerie nationale

Sayfa sayısı yok · 1797

Commerce / Early works to 1800 / Sources / Commercial policy / History

Rapport et projet de de cret pre sente s au nom du Comite de commerce

Charles-Auguste-Esprit-Rose Blutel · De l'Imprimerie nationale

Sayfa sayısı yok · 1793

Imports / Early works to 1800 / Law and legislation / Customs administration / Textile industry

Rapport et projet de de cret sur la pe tition du citoyen Gue rard Thomas, ne gociant au Havre, relative au pillage de ses magasins

Charles-Auguste-Esprit-Rose Blutel · De l'Imprimerie nationale

12 sayfa · 1792

Pillage / Destruction and pillage / Indemnity / Early works to 1800 / History

France. Convention nationale. Comité de commerce et des approvisionnemensRéglement pour la distribution des travaux et la police intérieure du Comité de commerce et des approvisionnemensCharles-Auguste-Esprit-Rose Blutel, France. Convention nationale. Comité de commerce et des approvisionnemens

Réglement pour la distribution des travaux et la police intérieure du Comité de commerce et des approvisionnemens

Charles-Auguste-Esprit-Rose Blutel, France. Convention nationale. Comité de commerce et des approvisionnemens · Impr. nationale

11 sayfa · 1794

Rules and practice / Commercial policy / France. Convention nationale. Comité de commerce et des approvisionnemens

CiltRapport fait au nom d'une commission spécialeCharles-Auguste-Esprit-Rose Blutel, France. Corps legislatif (1795-1814). Conseil des cinq-cents

Rapport fait au nom d'une commission spéciale

Charles-Auguste-Esprit-Rose Blutel, France. Corps legislatif (1795-1814). Conseil des cinq-cents · Imprimerie nationale

Sayfa sayısı yok · 1796

Kategori yok

Marriage lawRapport fait par Favard sur le divorceGuillaume Jean Favard de Langlade, France. Corps législatif (1795-1814). Conseil des cinq-cents, Jean Jacques Régis de Cambacérès, François-Antoine Boissy d'Anglas, Jean-Nicolas Méaulle, Charles-Auguste-Esprit-Rose Blutel

Rapport fait par Favard sur le divorce

Guillaume Jean Favard de Langlade, France. Corps législatif (1795-1814). Conseil des cinq-cents, Jean Jacques Régis de Cambacérès, François-Antoine Boissy d'Anglas, Jean-Nicolas Méaulle, Charles-Auguste-Esprit-Rose Blutel · De l'imprimerie nationale.

11 sayfa · 1797

Divorce / Law and legislation / Early works to 1800 / Marriage law