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comte de mont orient

29 cilt bulundu.

Cilt sonuçları

Opinion de Vernier, de pute du Jura, contre l'emprunt force .

Vernier, Theodore, comte de Mont-Orient · De l'Imprimerie nationale

Sayfa sayısı yok · 1794

Sources / Early works to 1800 / Assignats / Forced loans / Economic aspects

Opinion sur les motifs qui ne cessitent la non approbation des re solutions du Conseil des cinq-cents, relativement au plan de finances

Vernier, Theodore, comte de Mont-Orient · De l'Imprimerie nationale

16 sayfa · 1795

Sources / Monetary policy / Assignats / Economic aspects / Early works to 1800

Observations sur le rapport du Comite des finances, pre sente par Cambon a la se ance du 3 pluvio se, relativement aux moyens a prendre pour retirer des assignats de la circulation

Vernier, Theodore, comte de Mont-Orient · De l'Imprimerie nationale

16 sayfa · 1795

Sources / Monetary policy / Assignats / Economic aspects / Early works to 1800

Rapport fait par Vernier, au nom de la commission nomme e pour examiner diffe rentes re solutions relatives aux douanes

Vernier, Theodore, comte de Mont-Orient · De l'Imprimerie nationale

16 sayfa · 1797

Tariff / Law and legislation / Usages of trade / Sources / Early works to 1800

Observations de Vernier, en re ponse a son colle gue, qui a combattu le projet de loi, et l'opinion de la commission, relative aux acque reurs en vertu de la loi du 9 vende miaire an 6

Vernier, Theodore, comte de Mont-Orient · De l'Imprimerie nationale

Sayfa sayısı yok · 1799

Sources / Debtor and creditor / Economic aspects / Early works to 1800 / History

Discours prononce au Conseil des anciens, sur la ne cessite d'admettre la re solution du Conseil des cinq-cents, relative a l'emprunt force

Vernier, Theodore, comte de Mont-Orient · De l'Imprimerie nationale

11 sayfa · 1795

Sources / Early works to 1800 / Forced loans / Public Finance / Economic aspects

Rapport et projet de de cret

Vernier, Theodore, comte de Mont-Orient · De l'Imprimerie nationale

37 sayfa · 1795

Sources / Early works to 1800 / Business tax / Public Finance / Economic aspects

Rapport et projet de de cret sur les rentes viage res

Vernier, Theodore, comte de Mont-Orient · De l'Imprimerie nationale

10 sayfa · 1795

Liquidation / Public Debts / Law and legislation / Financial institutions / Sources

Rapport et projet de de cret sur la vente de bestiaux destine s a la consommation

Vernier, Theodore, comte de Mont-Orient · De l'Imprimerie nationale

14 sayfa · 1795

Sources / Early works to 1800 / Law and legislation / Animal industry / History

Projet de de cret pre sente au nom du Comite des finances, pour acce le rer et assurer la liquidation de la ci-devant compagnie des assurances sur la vie

Vernier, Theodore, comte de Mont-Orient · De l'Imprimerie nationale

10 sayfa · 1795

Life insurance / Early works to 1800 / Law and legislation / Liquidation

Rapport sur les moyens de retirer de la circulation les assignats surabondans, & sur diffe rens plans dont l'examen avoit e te renvoye aux Comite s des finances & de salut public

Vernier, Theodore, comte de Mont-Orient · De l'Imprimerie nationale

18 sayfa · 1795

Sources / Monetary policy / Legal tender / Assignats / Economic aspects

Opinion de The odore Vernier, membre de la Convention nationale, de pute par le de partement du Jura, sur le jugement du dernier roi des Franc ʹais

Vernier, Theodore, comte de Mont-Orient · De l'Imprimerie nationale

Sayfa sayısı yok · 1793

Politics and government / Sources / Early works to 1800 / Trials, litigation / Referendum

Opinion de Vernier, sur la loi du 12 brumaire relative aux preuves a fournir, quant a pre sent, par les enfans naturels, pour e tablir leur possession d'e tat

Vernier, Theodore, comte de Mont-Orient · De l'Imprimerie nationale

Sayfa sayısı yok · 1798

Early works to 1800 / Illegitimate children / Legal status, laws / Inheritance and succession

Opinion de Vernier sur les loteries

Vernier, Theodore, comte de Mont-Orient · De l'Imprimerie nationale

14 sayfa · 1797

Early works to 1800 / Appropriations and expenditures / Public Finance / Lotteries

Opinion de Vernier sur la re solution relative aux salines des de partemens de la Meurthe, du Jura, du Doubs, de la Haute-Saone & du Mont-Blanc

Vernier, Theodore, comte de Mont-Orient · De l'Imprimerie nationale

38 sayfa · 1797

Salt industry and trade / Law and legislation / Salines / Public Finance / Sources

Opinion de Vernier, sur la re solution du 11 vende miaire, relative a la re partition de 210 millions de contribution foncie re pour l'an 7

Vernier, Theodore, comte de Mont-Orient · De l'Imprimerie nationale

50 sayfa · 1798

Sources / Early works to 1800 / Land value taxation / Taxation / Economic aspects

Additions, changemens et corrections aux deux projets de de cret pre sente s par la Commission des finances, le 26 germinal l'an 3

Vernier, Theodore, comte de Mont-Orient · De l'Imprimerie nationale

Sayfa sayısı yok · 1795

Land tenure / Sources / Early works to 1800 / Real property tax / Real property

Opinion de Vernier sur la re solution relative aux domaines conge ables

Vernier, Theodore, comte de Mont-Orient · De l'Imprimerie nationale

22 sayfa · 1797

Sources / Early works to 1800 / Law and legislation / Economic aspects / History

Rapport fait par Vernier, sur la re solution du 26 germinal an 7, relative aux acque reurs de biens nationaux, en vertu de la loi du 9 vende miaire an 6, qui n'ont point encore paye la seconde moitie de la mise a prix & les enche res

Vernier, Theodore, comte de Mont-Orient · De l'Imprimerie nationale

22 sayfa · 1799

Sources / Early works to 1800 / Government sale of real property / History / Economic aspects

Rapport fait par Vernier sur le mode de liquidation des rentiers de 600 fr. & au-dessous

Vernier, Theodore, comte de Mont-Orient · De l'Imprimerie nationale

Sayfa sayısı yok · 1798

Sources / Early works to 1800 / Annuities / Public Finance / Economic aspects

Rapport fat par Vernier

Vernier, Theodore, comte de Mont-Orient · De l'Imprimerie nationale

Sayfa sayısı yok · 1798

Sources / Early works to 1800 / Grants-in-aid / Intergovernmental fiscal relations / Public Finance

Notions simples et exactes des contributions qui e toient leve es sur les peuples, & de l'e tat de sespe rant ou se trouvoient nos finances, lors de la convocation de l'Assemble e nationale

Vernier, Theodore, comte de Mont-Orient · Sine nomine

22 sayfa · 1789

Sources / Early works to 1800 / Finance / Taxation / Economic aspects

E le mens de finances

Vernier, Theodore, comte de Mont-Orient · Chez Clavelin, volontaire de la Garde nationale, & libraire, en face de l'ho tel Serpente, rue Serpent

158 sayfa · 1789

Sources / Early works to 1800 / Public Finance / Economic aspects / History

CiltNotices et Observations Pour Préparer et Faciliter la Lecture des Essais de Montaigne; Volume 2Vernier, Theodore, comte de Mont-Orient

Notices et Observations Pour Préparer et Faciliter la Lecture des Essais de Montaigne; Volume 2

Vernier, Theodore, comte de Mont-Orient · Creative Media Partners, LLC

Sayfa sayısı yok · 2018

Kategori yok

CiltNotices et observations pour préparer et faciliter la lecture des Essais de MontaigneVernier, Theodore, comte de Mont-Orient

Notices et observations pour préparer et faciliter la lecture des Essais de Montaigne

Vernier, Theodore, comte de Mont-Orient · Blaise

Sayfa sayısı yok · 1810

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CiltÉtude littéraire et philologique sur MontaigneVernier, Theodore, comte de Mont-Orient

Étude littéraire et philologique sur Montaigne

Vernier, Theodore, comte de Mont-Orient · Typ. L. Favre

256 sayfa · 1888

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Public FinanceRapport et projet de décret sur les finances, présentés au nom des quatre Comités réunis, de salut public, législation, commerce, finances, & de la commission de l'examen des plansVernier, Theodore, comte de Mont-Orient

Rapport et projet de décret sur les finances, présentés au nom des quatre Comités réunis, de salut public, législation, commerce, finances, & de la commission de l'examen des plans

Vernier, Theodore, comte de Mont-Orient · De l'Imprimerie nationale

18 sayfa · 1795

Fiscal policy / Early works to 1800 / Taxation / Law and legislation / Public Finance

FinanceObservations sur le Rapport du Comité des finances, présenté par Cambon à la séance du 3 pluviôse, relativement aux moyens à prendre pour retirer des assignats de la circulationVernier, Theodore, comte de Mont-Orient

Observations sur le Rapport du Comité des finances, présenté par Cambon à la séance du 3 pluviôse, relativement aux moyens à prendre pour retirer des assignats de la circulation

Vernier, Theodore, comte de Mont-Orient · Imp. nationale

16 sayfa · 1795

Public Finance / Assignats / Monetary policy / Finance

AssignatsTransaction sur différentes questions relatives aux monnoies & aux assignatsVernier, Theodore, comte de Mont-Orient

Transaction sur différentes questions relatives aux monnoies & aux assignats

Vernier, Theodore, comte de Mont-Orient · Impr. nationale

43 sayfa · 1793

Monetary policy / Assignats