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marie france lagarde

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A la recherche des variétés locales de plantes cultivées

Philippe Marchenay, Marie-France Lagarde, France. Bureau des ressources génétiques, Muséum national d'histoire naturelle (France), Groupe de recherche et de développement sur le p · Bur. Ressources Genetique

420 sayfa · 1993

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Debtor and creditorLoi relative à la liquidation des créances sur les émigrés comptablesCarnot, C. M. (Claude Marie), Lagarde, Joseph-Jean baron, France

Loi relative à la liquidation des créances sur les émigrés comptables

Carnot, C. M. (Claude Marie), Lagarde, Joseph-Jean baron, France · Impr. du Dépôt des lois

Sayfa sayısı yok · 1796

Political refugees / Legal status, laws / Debtor and creditor

Law and legislationLoi relative aux transactions passées entre particuliers pendant la durée de la dépréciation du papier-monnaieCarnot, C. M. (Claude Marie), Lagarde, Joseph-Jean baron, France, France. Directoire exécutif.

Loi relative aux transactions passées entre particuliers pendant la durée de la dépréciation du papier-monnaie

Carnot, C. M. (Claude Marie), Lagarde, Joseph-Jean baron, France, France. Directoire exécutif. · Sine nomine

Sayfa sayısı yok · 1797

Paper money / Law and legislation

Monetary policyLoi qui prescrit un mode pour retirer de la circulation les pièces en métal de bronze fabriquées en exécution de la loi du 28 thermidor an IIILouis-Marie de La Revellière-Lépeaux, Lagarde, Joseph-Jean baron, France

Loi qui prescrit un mode pour retirer de la circulation les pièces en métal de bronze fabriquées en exécution de la loi du 28 thermidor an III

Louis-Marie de La Revellière-Lépeaux, Lagarde, Joseph-Jean baron, France · Impr. du Dépôt des lois

Sayfa sayısı yok · 1796

Money / Law and legislation / Monetary policy

CopperLoi qui ordonne la fabrication d'une nouvelle monnaie de cuivreLouis-Marie de La Revellière-Lépeaux, Lagarde, Joseph-Jean baron, France

Loi qui ordonne la fabrication d'une nouvelle monnaie de cuivre

Louis-Marie de La Revellière-Lépeaux, Lagarde, Joseph-Jean baron, France · Impr. du Dépôt des lois

Sayfa sayısı yok · 1796

Money / Law and legislation / Copper

RefugeesLoi relative au partage en nature, des biens indivis avec des émigrésLouis-Marie de La Revellière-Lépeaux, Lagarde, Joseph-Jean baron, France, France. Directoire exécutif.

Loi relative au partage en nature, des biens indivis avec des émigrés

Louis-Marie de La Revellière-Lépeaux, Lagarde, Joseph-Jean baron, France, France. Directoire exécutif. · Impr. du Dépôt des lois

Sayfa sayısı yok · 1796

Refugee property / Political refugees / Legal status, laws / History / Refugees

RefugeesArrêté du Directoire exécutif, concernant la liquidation des créanciers d'individus portés sur la liste des émigrés et non rayés définitivementLouis-Marie de La Revellière-Lépeaux, Lagarde, Joseph-Jean baron, France. Directoire exécutif.

Arrêté du Directoire exécutif, concernant la liquidation des créanciers d'individus portés sur la liste des émigrés et non rayés définitivement

Louis-Marie de La Revellière-Lépeaux, Lagarde, Joseph-Jean baron, France. Directoire exécutif. · Impr. du Dépôt des lois

Sayfa sayısı yok · 1798

Debtor and creditor / History / Refugees

MoneyArrêté du Directoire exécutif, concernant les pièces de billon de la valeur de vingt-quatre deniersLouis-Marie de La Revellière-Lépeaux, Lagarde, Joseph-Jean baron, France. Directoire exécutif.

Arrêté du Directoire exécutif, concernant les pièces de billon de la valeur de vingt-quatre deniers

Louis-Marie de La Revellière-Lépeaux, Lagarde, Joseph-Jean baron, France. Directoire exécutif. · Impr. du Dépôt des lois

Sayfa sayısı yok · 1796

Money

RefugeesArrêté du Directoire exécutif, concernant les Française qui ont accepté des fonctions publiques à eux offertes par des gouvernemens étrangersLouis-Marie de La Revellière-Lépeaux, Lagarde, Joseph-Jean baron, France. Directoire exécutif.

Arrêté du Directoire exécutif, concernant les Française qui ont accepté des fonctions publiques à eux offertes par des gouvernemens étrangers

Louis-Marie de La Revellière-Lépeaux, Lagarde, Joseph-Jean baron, France. Directoire exécutif. · Impr. du Dépôt des lois

Sayfa sayısı yok · 1799

Loss of Citizenship / History / Refugees

RefugeesArrêtés du Directoire exécutif concernant la radiation de la liste des emigrésLouis-Marie de La Revellière-Lépeaux, Lagarde, Joseph-Jean baron, France. Directoire exécutif.

Arrêtés du Directoire exécutif concernant la radiation de la liste des emigrés

Louis-Marie de La Revellière-Lépeaux, Lagarde, Joseph-Jean baron, France. Directoire exécutif. · Impr. du Dépôt des lois

Sayfa sayısı yok · 1798

Refugee property / Political refugees / Legal status, laws / History / Refugees

RefugeesArrêté du Directoire exécutif, concernant celui pris le 15 fructidor, an IV, par l'administration centrale du département des Bouches-du-Rhône, à l'égard des personnes mises hors de la loiLagarde, Joseph-Jean baron, Louis-Marie de La Revellière-Lépeaux, France. Directoire exécutif.

Arrêté du Directoire exécutif, concernant celui pris le 15 fructidor, an IV, par l'administration centrale du département des Bouches-du-Rhône, à l'égard des personnes mises hors de la loi

Lagarde, Joseph-Jean baron, Louis-Marie de La Revellière-Lépeaux, France. Directoire exécutif. · Impr. du Dépôt des lois

Sayfa sayısı yok · 1796

Political refugees / Legal status, laws / History / Refugees