Yazar

comite des finances

30 cilt bulundu.

Cilt sonuçları

Second rapport du Comité special sur diverses communications de Son excellence le gouverneur en chef Lord Aylmer sur le sujet des finances de la province du Bas-Canada

Bas-Canada. Législature. Chambre d'assemblée. Comité spécial sur diverses communications de Son excellence le gouverneur en chef Lord Aylmer sur le sujet des finances de la province du Bas-Canada · Sine nomine

22 sayfa · 1834

Canada. Governor in Chief (1831-1835 : Aylmer) / Canada / Public Finance

... Supple ment au rapport ge ne ral

France. Convention nationale. Comite des finances · De l'Imprimerie nationale

Sayfa sayısı yok · 1792

Roads / Pamphlets / Taxation / History

... Rapport et projet de de cret sur la liquidation des offices des payeurs des rentes du clerge

France. Convention nationale. Comite des finances · De l'Imprimerie nationale

Sayfa sayısı yok · 1794

Pamphlets / Clergy / Salaries / History

... Projet de de cret pre sente a la Convention nationale

France. Convention nationale. Comite des finances · De l'Imprimerie nationale

10 sayfa · 1792

Public Debts / Pamphlets / History

... Projet de de cret concernant les titulaires d'offices, gagistes & pensionnaires de la liste civile

France. Convention nationale. Comite des finances · De l'Imprimerie nationale

Sayfa sayısı yok · 1794

Pamphlets / Pensions / History

Extrait du registre des arre te s

France. Convention nationale. Comite des finances · Chez Pinteville-Bouchard

Sayfa sayısı yok · 1795

Public Debts / Pamphlets / History / Pastures

... Projets de de crets

France. Convention nationale. Comite des finances · De l'Imprimerie nationale

Sayfa sayısı yok · 1792

Pamphlets / Public Finance / History

... Projet de de cret sur les moyens propres a diminuer la masse des assignats en circulation

France. Convention nationale. Comite des finances · De l'Imprimerie nationale

Sayfa sayısı yok · 1792

Pamphlets / Assignats / History

SourcesProcès-verbaux du Comité des finances de l'Assemblée constituanteCamille Bloch, France. Assemblée nationale constituante (1789-1791). Comité des finances

Procès-verbaux du Comité des finances de l'Assemblée constituante

Camille Bloch, France. Assemblée nationale constituante (1789-1791). Comité des finances · Imprimerie Oberthur

Sayfa sayısı yok · 1922

History / Sources

FinanceProces verbaux du comité des finances de l'assemblée constituante publies par Camille BlochFrance. Assemblée nationale constituante (1789-1791). Comité des finances

Proces verbaux du comité des finances de l'assemblée constituante publies par Camille Bloch

France. Assemblée nationale constituante (1789-1791). Comité des finances · Imprimerie Oberthur

571 sayfa · 1922

Finance

CiltProjet de décret présenté au nom du Comité des financesJoseph-Henri Lacombe, France. Convention nationale. Comité des finances

Projet de décret présenté au nom du Comité des finances

Joseph-Henri Lacombe, France. Convention nationale. Comité des finances · Imprimerie nationale

Sayfa sayısı yok · 1794

Kategori yok

CiltProjet de décret présenté par le Comité des financesFrance. Convention nationale. Comité des finances

Projet de décret présenté par le Comité des finances

France. Convention nationale. Comité des finances · [De l'Imprimerie nationale]

Sayfa sayısı yok

Kategori yok

Economic aspectsCoup-d'œil sur les finances et sur l'administration de Cambon, comme président du Comité des finances, et spécialement de la section des dépenses publiquesFrance. Convention nationale. Comité des finances

Coup-d'œil sur les finances et sur l'administration de Cambon, comme président du Comité des finances, et spécialement de la section des dépenses publiques

France. Convention nationale. Comité des finances · De l'Imprimerie nationale

10 sayfa · 1793

Public Finance / Early works to 1800 / History / Economic aspects

France. Convention nationale. Comité des financesProjets de décrets présentés par le Comité des financesFrance. Convention nationale. Comité des finances

Projets de décrets présentés par le Comité des finances

France. Convention nationale. Comité des finances · De l'Imprimerie nationale

Sayfa sayısı yok · 1792

Appropriations and expenditures / History / Economic aspects / France. Convention nationale. Comité des finances

SourcesRapport sur l'impôt de remplacement des droits sur les sels, les cuirs, les fers, les huiles, le savon, & l'amidon par L.E. Beffroy, député de l'Aisne, au nom du Comité des financesFrance. Convention nationale. Comité des finances

Rapport sur l'impôt de remplacement des droits sur les sels, les cuirs, les fers, les huiles, le savon, & l'amidon par L.E. Beffroy, député de l'Aisne, au nom du Comité des finances

France. Convention nationale. Comité des finances · De l'Imprimerie nationale

14 sayfa · 1793

Taxation / Early works to 1800 / History / Economic aspects / Sources

Economic aspectsProjet de décret concernant les billets au porteur, présenté par le citoyen Cambon, au nom du Comité des financesFrance. Convention nationale. Comité des finances

Projet de décret concernant les billets au porteur, présenté par le citoyen Cambon, au nom du Comité des finances

France. Convention nationale. Comité des finances · De l'Imprimerie nationale

Sayfa sayısı yok · 1792

Bank notes / Early works to 1800 / Sources / History / Economic aspects

Economic aspectsRapport sur le mode de remplacement des titres de créances qui ont été perdus, fait au nom du Comité des finances, à la séance du 14 ventôse, an IIIFrance. Convention nationale. Comité des finances

Rapport sur le mode de remplacement des titres de créances qui ont été perdus, fait au nom du Comité des finances, à la séance du 14 ventôse, an III

France. Convention nationale. Comité des finances · De l'Imprimerie nationale

Sayfa sayısı yok · 1795

Public Finance / Early works to 1800 / Sources / History / Economic aspects

Confiscations and contributionsRapport fait au nom du Comité des finances, sur les comptes à rendre par le receveur-général du clergéFrance. Assemblée nationale constituante (1789-1791). Comité des finances

Rapport fait au nom du Comité des finances, sur les comptes à rendre par le receveur-général du clergé

France. Assemblée nationale constituante (1789-1791). Comité des finances · impr. nationale

Sayfa sayısı yok · 1790

Clergy / Early works to 1800 / Sources / History / Confiscations and contributions

MoneyMémoire remis aux comités des monnoies et des finances de l'Assemblée nationaleF. S., France. Assemblée nationale constituante (1789-1791). Comité des monnoies, France. Assemblée nationale constituante (1789-1791). Comité des finances

Mémoire remis aux comités des monnoies et des finances de l'Assemblée nationale

F. S., France. Assemblée nationale constituante (1789-1791). Comité des monnoies, France. Assemblée nationale constituante (1789-1791). Comité des finances · De l'Imprimerie de la Feuille du jour

14 sayfa · 1790

Coinage / History / Money

CiltRapport sur la dette publiqueFrance. Convention nationale. Comité des finances

Rapport sur la dette publique

France. Convention nationale. Comité des finances · Sine nomine

95 sayfa · 1793

Kategori yok

Land value taxationConvention nationaleFrance. Convention nationale. Comité des finances

Convention nationale

France. Convention nationale. Comité des finances · De l'Imprimerie nationale

38 sayfa · 1794

Land value taxation

HistoryObservations sur le maximumFrance. Convention nationale. Comité des finances

Observations sur le maximum

France. Convention nationale. Comité des finances · De l'Imrimerie des Commissions exécutives ...

15 sayfa · 1792

Finance / Early works to 1800 / Commerce / History

Economic aspectsRapport et projet de décret concernant la suppression de la caisse de l'extraordinaire & sa réunion à la Trésorerie nationaleFrance. Convention nationale. Comité des finances

Rapport et projet de décret concernant la suppression de la caisse de l'extraordinaire & sa réunion à la Trésorerie nationale

France. Convention nationale. Comité des finances · De l'Imprimerie nationale

33 sayfa · 1792

Taxation / Early works to 1800 / Economic policy / History / Economic aspects

SourcesProjet de décret sur la répartition et la fixation de la contribution foncière pour l'année 1793France. Convention nationale. Comité des finances

Projet de décret sur la répartition et la fixation de la contribution foncière pour l'année 1793

France. Convention nationale. Comité des finances · De l'Imprimerie nationale

Sayfa sayısı yok · 1793

Land value taxation / Early works to 1800 / History / Economic aspects / Sources

CiltRapport et apercu general des revenus et des besoins presumes des administrations des EtatsStates of Jersey. Comite des Finances.

Rapport et apercu general des revenus et des besoins presumes des administrations des Etats

States of Jersey. Comite des Finances. · J.T. Bigwood Ltd.

21 sayfa

Kategori yok

Public FinanceRapport fait a la Convention nationaleFrance. Convention nationale. Comité des finances

Rapport fait a la Convention nationale

France. Convention nationale. Comité des finances · de l'Imprimerie de F. Hocquet et compagnie, ...

Sayfa sayısı yok · 1794

History / Finance / Economic aspects / Economic conditions / Public Finance

Confiscations and contributionsMémoires sur les finances du royaumeFrance. Assemblée nationale constituante (1789-1791). Comité des finances

Mémoires sur les finances du royaume

France. Assemblée nationale constituante (1789-1791). Comité des finances · De l'Imprimerie nationale

81 sayfa · 1791

History / Finance / Public Finance / Accounting / Confiscations and contributions

Conditions économiquesStimuler la productivité pour relever le niveau de vie des CanadiensCanada. Parlement. Chambre des communes. Comité permanent des finances.

Stimuler la productivité pour relever le niveau de vie des Canadiens

Canada. Parlement. Chambre des communes. Comité permanent des finances. · Comité permanent des finances

71 sayfa · 1999

Productivité / Politique gouvernementale / Politique économique / Coût et niveau de la vie / Conditions économiques

Politique économiqueAffronter l'avenirCanada. Parlement. Chambre des communes. Comité permanent des finances.

Affronter l'avenir

Canada. Parlement. Chambre des communes. Comité permanent des finances. · Comité permanent des finances

187 sayfa · 1998

Politique fiscale / Canada / Politique sociale / Budget / Politique économique

Conditions socialesBudget 2000Canada. Parlement. Chambre des communes. Comité permanent des finances.

Budget 2000

Canada. Parlement. Chambre des communes. Comité permanent des finances. · Comité permanent des finances

246 sayfa · 1999

Politique fiscale / Politique économique / Conditions économiques / Budget / Conditions sociales